1. Acceptation des conditions d'utilisation et modifications.
Chaque fois que vous utilisez ou accédez à ce site, vous acceptez d'être lié par ces Conditions d'utilisation,
modifiées de temps en temps que vous en soyez informé ou non. De plus,
si vous utilisez un service spécifique sur ou via ce site web, vous
serez sujet à toutes les règles ou instructions applicables à ces
services qui seront incorporées par références à ces Conditions d'utilisation. Merci de lire la Charte du respect de la vie privée, qui est incluse à ces Conditions d'utilisation par référence.
2. Notre service.
Notre site web et nos services vous sont fournis sur ou via notre site web "en l'état". Vous acceptez que les
propriétaires de ce site se réservent le droit et puissent, à n'importe
quel moment et sans information ou responsabilité à votre égard,
modifier ou mettre un terme à ce site et ces services ou supprimer les
informations que vous aurez amené, que ce soit temporairement ou de
façon permanente. Nous n'aurons aucune responsabilité pour les
interruptions, suppression, erreur dans la conservation, inexactitude,
ou la livraison impropre de toute donnée ou information.
3. Votre responsabilité et obligations d'enregistrement.
Dans le but d'utiliser ce site web, vous devez vous enregistrer et d'avoir plus de 13 ans. En vous enregistrant, vous acceptez explicitement nos Conditions d'utilisation disponibles ici et qu'elles puissent être modifiées par nous à n'importe quel moment.
4. Charte du respect de la vie privée.
L'enregistrement
des données et autres informations personnellement identifiables que
nous pourrions collecter est sujette à notre Charte du respect de la vie privé.
5. Enregistrement et mot de passe.
Vous
êtes responsable de maintenir la confidentialité de votre mot de passe
et serez responsable pour toute utilisation via votre enregistrement
et/ou login, qu'il soit autorisé ou non par vous. Vous acceptez de nous
notifier tout usage non autorisé de votre enregistrement, compte
d'utilisateur ou mot de passe.
6. Votre conduite.
Vous
acceptez que toute information ou donnée de toute sorte, qu'il s'agisse
de texte, logiciel, code, musique ou son, photographie ou graphisme,
video ou autre materiau ("Contenu"), fourni publiquement ou en privé,
puisse être de la seule responsabilité de la personne dont le compte
d'utilisateur est utilisé pour fournir le contenu. Vous acceptez que
notre site puisse vous exposer un contenu choquant ou offensant. Nus ne
sommes en aucun cas responsable envers vous du contenu qui apparait sur
ce site par erreur ou omission.
Vous acceptez explicitement, en utilisant ce site ou tout service fourni, que vous :
(a)
ne fournirez aucun contenu ou n'agirez d'aucune façon illégale,
menaçante, blessante, abusive, harcelante, torturante, diffamatoire,
vulgaire, obscène, offensante, choquante, pornographique, destinée ou
interférant ou déreangeant ce site ou tout service fourni, n'infecterez
avec un virus ou toute autre routine de programme destructive ou
nuisible, n'engagerez aucune responsabilité civile ou pénale, ou qui
puisse violer une loi applicable à un niveau local, national ou
international ;
(b) ne vous ferez passer pour personne ou ne
représenterez à tord votre association avec aucune personne ou entité,
ne fabriquerez ou ne chercherez à cacher ou déformerez l'origine d'un
contenu fourni par vous ;
(c) ne collecterez ou récolterez aucune données sur les autres utilisateurs ;
(d)
ne fournirez ou n'uitliserez ce site et tout contenu ou service
d'aucune façon commerciale au d'aucune manière qui impliquerait des
E-mails indésirables, spam, lettres en chaines, pyramides, ou aucune
autre forme de publicité non autorisée sans un accord préalable écrit ;
(e)
ne fournirez aucun contenu qui engagerait notre responsabilité civile
ou pénale ou qui constituerait ou serait considéré comme une violation
de toute loi locale, nationale ou internationale, incluant mais non
limité aux lois relatives aux copyrights, marques déposées, brevets, ou
secrets commerciaux.
7. Soumission du contenu sur ce site web.
En fournissant un contenu sur notre site web :
(a)
vous acceptez de nous accorder à une échelle mondiale un droit
perpétuel, sans royalties, non exclusif (incluant tout droit moral ou
autres droits nécessaires) d'utiliser, afficher, reproduire, modifier,
adapter, publier, distribuer, représenter, promouvoir, archiver,
traduire, et de créer des travaux dérivés et des compilations, en
entier ou en partie. Cette licence s'appliquera respectivement à toute
forme, média, technologie connue ou développée dans l'avenir ;
(b)
vous garantissez que vous avez tous les droits légaux, moraux, et
autres qui puissent être nécessaires pour nous fournir la licence
mentionnée dans cette section 7 ;
(c) vous reconnaissez et
acceptez que nous puissions avoir le droit (mais non l'obligation), à
notre seule discrétion, de refuser de publier, de retirer ou de bloquer
l'accès à tout contenu que vous aurez fourni à n'importe quel moment et
pour n'importe quelle raison, avec ou sans avertissement.
8. Services tiers.
Les
biens et services de tierces parties peuvent faire l'objet de publicité
ou être rendus disponibles sur ou via ce site web. Les représentations
faites concernant des produits ou services fournis par des tiers sont
gouvernées par les politiques et représentations établies par ces
tierces parties. Nous ne sommes responsables en aucune façon de vos
accords ou interactions avec ces parties.
9. Indemnisation.
Vous
acceptez d'idemniser et de nous tenir à l'abris, nous, nos filiales,
affiliés, apparentés, officiers, directeurs, employés, agents,
entrepreneurs indépendents, publicitaires, et partenaires pour toute
réclamation ou demande, incluant des honoraires raisonables d'avocat,
qui pourrait être demandée par n'importe quel partie tierce, qui serait
due ou issue de votre comportement ou connexion à ce site ou service,
votre fourniture de contenu, votre violation de ces Conditions d'utilisation ou toute autre violation des droits d'une autre personne ou tierce partie.
10. DENEGATION DE GARANTIES.
VOUS
COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QUE VOTRE UTILISATION DE CE SITE WEB ET TOUT LES
SERVICES OU CONTENUS FOURNIS (LE "SERVICE") EST REALISE ET PRESENTE A
VOUS ET A VOTRE RISQUE. IL VOUS EST PRESENTE "TEL QUE" ET NOUS NE
FOURNISSONS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, IMPLICITE OU VOLONTAIRE,
INCLUANT MAIS NON LIMITE AUX GARANTIES COMMERCIALES, APTITUDE A UN
SUJET PARTICULIER, ET DE NON TRANSGRESSION.
NOUS NE FOURNISSONS AUCUNE GARANTIE, IMPLICITE OU VOLONTAIRE, QU'UNE PARTIE DU SERVICE NE SERA PAS INTERROMPUE, SANS ERREUR, SANS VIRUS, OPPORTUN, SECURISE, PRECIS, FIABLE, DE QUALITE, NI QU'AUCUN CONTENU N'EST SUR A TELECHARGE. VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QUE NI NOUS NI AUCUN PARTICIPANT AU SERVICE NE FOURNI DE CONSEIL PROFESSIONNEL D'AUCUNE SORTE ET QUE L'UTILISATION DE CES CONSEILS OU TOUTE INFORMATION SE FAIT A VOS RISQUES ET SANS QUE NOTRE RESPONSABILITE NE SOIT ENGAGEE D'AUCUNE FACON.
Certaines juridictions n'acceptent pas les dénégations de garanties des garanties implicites et la dénégation de garanties peut donc ne pas s'appliquer à vous seul en ce qui concerne les garanties implicites.
11. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ.
VOUS
COMPRENEZ EXPRESSÉMENT ET RECONNAISSEZ QUE NE SERONS RESPONSABLES
D'AUCUN DEGAT DIRECT, INDIRECT, SPÉCIAL, ACCIDENTEL, CONSÉCUTIF OU
EXEMPLAIRE, Y COMPRIS, MAIS NON LIMITÉS À, DES DÉGÂTS POUR PERTE DE
PROFITS, BIENVEILLANCE, UTILISATION, DONNÉES OU D'AUTRE PERTE
INTANGIBLE (MÊME SI ON NOUS A INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS
DÉGÂTS), RÉSULTANT OU PROVENANT DE :
(I) L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ D'EMPLOYER LE SERVICE,
(II)
LE COÛT POUR OBTENIR DES MARCHANDISES DE REMPLACEMENT ET/OU SERVICES
RÉSULTANT DE N'IMPORTE QUELLE TRANSACTION ENTRÉE SUR PAR LE SERVICE,
(III) ACCÈS NON AUTORISÉ OU À CHANGEMENT DE VOS TRANSMISSIONS DE DONNÉES,
(IV) DÉCLARATIONS OU CONDUITE DE N'IMPORTE QUEL TIERS SUR LE SERVICE, OU
(V) UNE AUTRE QUESTION TOUCHANT AU SERVICE.
Dans quelques juridictions, on ne permet pas
de limiter la responsabilité et donc telles limitations ne peuvent pas
s'appliquer à vous.
12. Réservation de droits.
Nous
réservons tous nos droits, y compris, mais non limité à tous les
copyrights, droits d'auteur, des marques déposées, des brevets
d'invention, des secrets de fabrication et un autre droit de marque
déposée que nous pouvons avoir dans notre site web, son contenu et les
marchandises et les services que l'on peut fournir. L'utilisation de
nos droits et propriété exige notre consentement écrit antérieur. Nous
ne vous fournissons aucune licence ou droit implicite en rendant
accessible ces services et vous n'aurez aucun droit de faire n'importe
quelles utilisations commerciales de notre site Web ou service sans
notre consentement écrit antérieur.
13. Avis d'infraction du droit d'auteur.
Si
vous croyez que votre propriété a été utilisée d'une façon qui
pourrait-être considérée comme une infraction aux copyrights ou aux
droits sur la propriété intellectuelle, notre agent des copyrights peut
être contacté à l'adresse suivante :
Cliquer ici pour entrer en contact avec le webmestre
[D'autres informations sur le contact incluant l'adresse ou l'information pour un agent désigné]
14. Loi applicable.
Vous reconnaissez que les Conditions d'utilisation et n'importe quelle discussion provenant de votre utilisation de ce
site web ou nos produits ou services sera dirigée par et interprétée
conformément aux lois locales où le siège du propriétaire de ce site
web est placé, sans respect à son conflit de dispositions légales. En
enregistrant ou employant ce site Web et service vous faites consentir
et vous soumettez à la juridiction exclusive et le rendez-vous du comté
ou la ville où le siège du propriétaire de ce site web est placé.
15. Informations diverses.
(i) Au cas où les Conditions d'utilisation seraient en conflit avec n'importe quelle loi sous laquelle n'importe
quelle disposition peut être tenue invalide par une cour de juridiction
de l'une des parties, une telle disposition sera interprétée pour
refléter les intentions originales des parties conformément à la loi
applicable, et le reste des Conditions d'utilisation resteront valables et intacts;
(ii) L'échec de l'une ou l'autre partie pour affirmer n'importe quel droit sous les Conditions d'utilisation ne sera pas considéré comme une renonciation au droit d'aucune des parties et le droit restera intact et en vigueur;
(iii)
Vous reconnaissez que sans respect à n'importe quelle statue ou la loi
contraire après laquelle n'importe quelle revendication ou cause
provenant de ce site Web ou ses services doivent être classés dans un
(1) an une telle revendication ou la cause ont surgi ou la
revendication sera pour toujours défendue;
(iv) Nous pouvons assigner nos droits et obligations sous les Conditions d'utilisation et nous serons soulagés de n'importe quelle nouvelle obligation.